CHATEAU HAUT LOGAT
Présentation de la marque CHATEAU HAUT LOGAT
Déposée le 29 novembre 1991 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE M. ET C. QUANCARDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU HAUT LOGAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU HAUT LOGAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU HAUT LOGAT est expirée depuis le 29 novembre 2021.
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE M. ET C. QUANCARD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2001 n°2208971 - Publication au BOPI 2001-10-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18
Inscription le 30 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°338863 - Publication au BOPI 2001-10-30
Renouvellement sans limitation le 17 août 2011 n°2477970 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-17